Journaux du Sénat
58 Elizabeth II, A.D. 2009, Canada
Journaux du Sénat
2e session, 40e législature
Numéro 43
Le mardi 9 juin 2009
14 heures
L'honorable Noël A. Kinsella, Président
Les membres présents sont :
Les honorables sénateurs
Adams, Andreychuk, Atkins, Bacon, Baker, Banks, Brazeau, Brown, Bryden, Callbeck, Campbell, Carstairs, Champagne, Chaput, Cochrane, Comeau, Cook, Cools, Corbin, Cordy, Dawson, Day, Di Nino, Dickson, Downe, Duffy, Dyck, Eaton, Eggleton, Eyton, Fairbairn, Fortin-Duplessis, Fox, Fraser, Furey, Gerstein, Grafstein, Greene, Harb, Hervieux-Payette, Housakos, Jaffer, Johnson, Joyal, Kenny, Keon, Kinsella, Lang, LeBreton, Losier-Cool, MacDonald, Mahovlich, Manning, Martin, Massicotte, Meighen, Mercer, Merchant, Milne, Mitchell, Mockler, Moore, Munson, Murray, Nancy Ruth, Neufeld, Nolin, Oliver, Pépin, Poy, Prud'homme, Raine, Ringuette, Rivard, Rivest, Robichaud, Rompkey, Segal, Sibbeston, Smith, Spivak, St. Germain, Stratton, Tardif, Wallace, Wallin, Watt, Zimmer
Les membres participant aux travaux sont :
Les honorables sénateurs
Adams, Andreychuk, Atkins, Bacon, Baker, Banks, Brazeau, Brown, Bryden, Callbeck, Campbell, Carstairs, Champagne, Chaput, Cochrane, Comeau, Cook, Cools, Corbin, Cordy, Dawson, Day, Di Nino, Dickson, Downe, Duffy, Dyck, Eaton, Eggleton, Eyton, Fairbairn, Fortin-Duplessis, Fox, Fraser, Furey, Gerstein, Grafstein, Greene, Harb, Hervieux-Payette, Housakos, Jaffer, Johnson, Joyal, Kenny, Keon, Kinsella, Lang, LeBreton, Losier-Cool, MacDonald, Mahovlich, Manning, Martin, Massicotte, Meighen, Mercer, Merchant, Milne, Mitchell, Mockler, Moore, Munson, Murray, Nancy Ruth, Neufeld, Nolin, Oliver, Pépin, *Peterson, Poy, Prud'homme, Raine, Ringuette, Rivard, Rivest, Robichaud, Rompkey, Segal, Sibbeston, Smith, Spivak, St. Germain, Stratton, Tardif, Wallace, Wallin, Watt, Zimmer
La première liste donne les noms des sénateurs présents à la séance dans la salle du Sénat.
Dans la deuxième liste, l’astérisque apposé à côté du nom d’un sénateur signifie que ce sénateur, même s’il n’était pas présent à la séance, participait aux travaux, au sens des paragraphes 8(2) et (3) de la Politique relative à la présence des sénateurs.
PRIÈRE
DÉCLARATIONS DE SÉNATEURS
Des honorables sénateurs font des déclarations.
À 13 h 44, conformément à l'article 18(1) du Règlement, la séance est suspendue.
À 15 h 59, la séance reprend.
À 16 heures, conformément à l'ordre adopté par le Sénat le 15 avril 2010, le Sénat s'ajourne jusqu'à 13 h 30 demain.
Modifications de la composition des comités conformément à l'article 85(4) du Règlement
Comité sénatorial permanent des banques et du commerce
L'honorable sénateur Eggleton, C.P. a remplacé l'honorable sénateur Moore (le 23 juin 2010).
L'honorable sénateur Hubley a remplacé l'honorable sénateur Hervieux-Payette, C.P. (le 23 juin 2010).
L'honorable sénateur Nolin a remplacé l'honorable sénateur St. Germain, C.P. (le 22 juin 2010).
L'honorable sénateur Nancy Ruth a remplacé l'honorable sénateur Gerstein (le 22 juin 2010).
Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
L'honorable sénateur Rivard a remplacé l'honorable sénateur Seidman (le 22 juin 2010).
Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles
L'honorable sénateur Ogilvie a remplacé l'honorable sénateur Runciman (le 23 juin 2010).
L'honorable sénateur Plett a remplacé l'honorable sénateur Rivest (le 23 juin 2010).
L'honorable sénateur Chaput a remplacé l'honorable sénateur Watt (le 22 juin 2010).
Comité sénatorial permanent des finances nationales
L'honorable sénateur Dawson a remplacé l'honorable sénateur Poulin (le 22 juin 2010).
Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie
L'honorable sénateur Mercer a remplacé l'honorable sénateur Callbeck (le 23 juin 2010).
L'honorable sénateur Callbeck a remplacé l'honorable sénateur Jaffer (le 22 juin 2010).
L'honorable sénateur Jaffer a remplacé l'honorable sénateur Callbeck (le 22 juin 2010).